Lors d'un ravalement, l'assemblée générale a voté, à l'unanimité des présents et représentés (quel exploit!), un traitement des garde-corps en fonte moulée comportant le démontage, le décapage, la réparation, le thermo-laquage et la repose.
Lors de la remise en place, les garde-corps ne sont pas réinstallés en respectant la disposition originale sans aucune conséquence esthétique ou technique néfaste.
Un copropriétaire demande à l'architecte et au syndic d'exiger que l'entreprise remette les choses en l'état d'origine au motif que ses garde-corps de ses fenêtres étaient sans trace de corrosion et en meilleur état d'entretien que ceux dont il a hérité après travaux et qui comportent des reliefs dus à une oxydation ancienne aujourd'hui supprimée, le traitement exécuté en atelier garantissant une protection identique pour tous les garde-corps.
Doit-on lui donner raison et faire déplacer les garde-corps au risque de dégrader le ravalement neuf au droit des scellements et, en cas de refus, quelle argumentation peut-on lui opposer sachant que le règlement de copropriété cite ces ouvrages au titre des parties privatives?
Est-on propriétaire de ses garde-corps ?
Est-on propriétaire de ses garde-corps ?
Amitiés
Jean-Xavier LOURDEAU
Jean-Xavier LOURDEAU