Procès verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire 2023
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU MERCREDI 23 JANVIER 2023 – Couvent des Récollets
A 18h00, la séance est ouverte par le Président en exercice, Fabrice MAZAUD.
Les feuilles d’émargement sont jointes en annexes.
ORDRE DU JOUR
1/ Ouverture de l’assemblée générale extraordinaire par le président Fabrice MAZAUD,
2/ Décompte des présents et conditions de la délibération
3/ Présentation de la modification du règlement intérieur,
4/ Vote
5/ Proclamation des résultats
1 / Ouverture de l’assemblée générale par le président,
Le Président Fabrice MAZAUD déclare ouverte l’assemblée générale extraordinaire de la compagnie.
2 / Décompte des présents et rappel des conditions de la délibération,
Les modifications du règlement intérieur est proposé par le conseil de la Compagnie.
La convocation a été adressée le 1er décembre 2022.
15 procurations ont été reçues.
La proposition ainsi portée à l’ordre du jour, peut être mise en délibération si l’assemblée réunit la moitié des membres de la Compagnie (total de 137 inscrits) selon l’article 22 des statuts (avec 82 présents > 50%, le quorum est atteint).
La proposition peut être adoptée si elle réunit la majorité des trois quarts des voix des membres présents ou ayant voté par correspondance / procuration.
3 / modifications du règlement intérieur,
La suppression dans le règlement intérieur de la dernière phrase de l’article 6 « Tout nouveau membre élu comme remplaçant le sera pour la durée restant à courir du mandat de celui qu’il remplace. » avec effet rétroactif pour tous les membres actuels depuis leur élection
On rappellera que la dernière phrase de cet article 6 de notre règlement intérieur empêche qu’un nouveau conseiller élu en remplacement d’un ancien conseiller démissionnaire d’effectuer un mandat complet de trois ans, ce qui, outre la complication que cela représente pour la gestion des mandats, aggrave la difficulté que nous avons pour trouver des candidats volontaires et disponibles.
C’est la raison pour laquelle le conseil de la compagnie propose de la supprimer.
4 / Vote pour l’adoption des règles déontologiques et bonnes pratiques
modification des statuts et du règlement intérieur :
– Vote contre 1
– Abstention 5
– Vote pour 71
La modification du règlement intérieur est votée.
5/ Proclamation des résultats.
Décision adoptée.
Le Président Le Secrétaire Général
Fabrice MAZAUD Bertrand PASCAREL
Procès verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire 2023
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU MERCREDI 23 janvier 2023 – Couvent des Récollets A 18h00, la séance est ouverte par le Président en exercice, Fabrice MAZAUD. SONT PRESENTS : Les feuilles d’émargement sont jointes en annexes. ORDRE DU JOUR 1/ Ouverture de l’assemblée générale par le Président, Fabrice MAZAUD, 1.1 Vérification du quorum 1.2 Déclaration de Jean-Pierre BLANCARD DU LERY et Jacques ROMAN 1.3 Accueil des nouveaux experts 2/ Renouvellement du conseil : présentation des candidats aux 4 postes de Conseillers 3/ Vote pour l’élection des conseillers 4/ Rapport d’activité de la secrétaire générale, Hélène BAUCHET 5/ Rapport financier de la trésorière, Christine VILLEVAUX 6/ Rapport moral du président, Fabrice MAZAUD 7/ Proclamation [...]
Procès verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire 2020
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2020 DU MERCREDI 17 FÉVRIER 2021 A 16H00, la séance est ouverte par le Président en exercice, Fabrice MAZAUD. SONT PRESENTS : Physiquement Présidents d’honneur : Patrick DEMANCHE, Patrick JEANDOT et JÉROME DE ROUVRAY Membres du conseil : H. BAUCHET, I. EMOND, B. LACOUR-VEYRANNE, J. MARTIN du BOSC, E. MASSON-LEMOINE, F. MAZAUD, H. SANYAS, C. VILLEVAUX En vidéo BERTAUD du CHAZAUD, C. BESAGNI, J.F. BOCQUET, C. DAUDRÉ, O. DELAITTRE, A. DOLLE, Th. FLORENT, X. HUVELLIN, N. KONDRACKI, E. LEGLEYE, F. LONGUEPEE, J-X LOURDEAU,C. MILEA, C. OUBRERIE, T. PASCO, L.PERROUX, P. PRIMARD, Ph. RIVOIRARD, P. SOUVENT, S. THIENOT, B. TROCQUE, C. VIELLESCAZES, , I. ZAMANSKI (34 soit 25 %) Egalement présents en [...]
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2019 DU LUNDI 20 JANVIER 2020
Télécharger le rapport financier. Télécharger la liste des votants à l’élection des conseillers et du président. Télécharger le rapport d'activité. A 18H00, la séance est ouverte par le Président en exercice, Jérôme de ROUVRAY. SONT PRESENTS : Présidents d’honneur : Jacques ROMAN et Patrick DEMANCHE. Membres : AGLI, J_E ALONSO PEDRON, M. AUDBERT, B. BAUCHET, H. BAUCHET, E. De BENOIST, S. BERHAULT, R. BERNARD-SIMONET V. BERTAUD du CHAZAUD, , C. BESAGNI, J.F. BOCQUET, N. BONNAL, C. BOUGEARD, P. BOULET, A. BUGNIET-CURY, B. CARAYON, A. CHEMLAL, C. CORDIER, C. DAUDRÉ, JA DELAHAUT, O. DELAITTRE, M. DELAMOTTE, P. DEMANCHE, A. DOLLE, P. D’ORLYE, G. DUCROCQ, I. EMOND, F. ESSNER, JL. FLAMENT, Th. FLORENT, J. FORGEAS, F. GUIGNETRAND, R. [...]
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2017 DU LUNDI 12 JANVIER 2019
A 18H30, la séance est ouverte par le Président en exercice, Jérôme DE ROUVRAY. SONT PRESENTS : Présidents d’honneur : Jacques ROMAN , Patrick DEMANCHE et Patrick JEANDOT. Membres : AGLI, J_E ALONSO PEDRON, M. AUDBERT, B. BAUCHET, H. BAUCHET, L.BELLOT, E. De BENOIST, V. BERTAUD du CHAZAUD, R. BERNARD-SIMONET, C. BESAGNI, J.F. BOCQUET, N. BONNAL, C. BOUGEARD, A. BUGNIET-CURY, F. CALVET, B. CARAYON, A. CHEMLAL, C. CORDIER, J. DANAN, C. DAUDRÉ, JA DELAHAUT, O. DELAITTRE, M. DELAMOTTE, P. DEMANCHE, A. DOLLE, M. DOUSSET, G. DUCROCQ, I. EMOND, JL. FLAMENT, Th. FLORENT, M. GENIN, F. GUIGNETRAND, R. GULLON, X. HUVELIN, L. IDOUX, P. JEANDOT, V. KONDRACKI, V. KONSTANTINOVICH, B. LACOUR-VEYRANNE, I. LAMBOLEY, E. LAMY, P. LAMY, E. [...]
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 2018 DU LUNDI 12 JANVIER 2019
A 19H30, la séance est ouverte par le Président en exercice, Jérôme DE ROUVRAY. SONT PRESENTS : Présidents d’honneur : Jacques ROMAN , Patrick DEMANCHE et Patrick JEANDOT. Membres : AGLI, J_E ALONSO PEDRON, M. AUDBERT, B. BAUCHET, H. BAUCHET, L.BELLOT, E. De BENOIST, V. BERTAUD du CHAZAUD, R. BERNARD-SIMONET, C. BESAGNI, J.F. BOCQUET, N. BONNAL, C. BOUGEARD, A. BUGNIET-CURY, F. CALVET, B. CARAYON, A. CHEMLAL, C. CORDIER, J. DANAN, C. DAUDRÉ, JA DELAHAUT, O. DELAITTRE, M. DELAMOTTE, P. DEMANCHE, A. DOLLE, M. DOUSSET, G. DUCROCQ, I. EMOND, JL. FLAMENT, Th. FLORENT, M. GENIN, F. GUIGNETRAND, R. GULLON, X. HUVELIN, L. IDOUX, P. JEANDOT, V. KONDRACKI, V. KONSTANTINOVICH, B. LACOUR-VEYRANNE, I. LAMBOLEY, E. LAMY, P. LAMY, E. [...]
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2017 DU MERCREDI 29 JANVIER 2018
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2017 DU MERCREDI 29 JANVIER 2018 A 18H30, la séance est ouverte par le Président en exercice, Jérôme DE ROUVRAY. SONT PRESENTS : Présidents d’honneur : Jacques ROMAN , Patrick DEMANCHE et Patrick JEANDOT. Membres : AGLI, B. BAUCHET, H. BAUCHET, E. De BENOIST, V. BERTAUD du CHAZAUD, C. BESAGNI, J.F. BOCQUET, N. BONNAL, A. BUGNIET-CURY, F. CALVET, B. CARAYON, P. CHARREYRON, A. CHEMLAL, D. CHINARDET, C. CORDIER, J. DANAN, C. DAUDRÉ, JA DELAHAUT, O. DELAITTRE, M. DELAMOTTE, P. DEMANCHE, A. DOLLE, G. DUCROCQ, I. EMOND, JL. FLAMENT, Th. FLORENT, M. GENIN, F. GUIGNETRAND, C. GUIORGADZE, R. GULLON, L. HESS, X. HUVELIN, L. IDOUX, Y. ISSERMANN, P. JEANDOT, [...]
RAPPORT D’ACTIVITES DU CONSEIL – 2017
RAPPORT D’ACTIVITES DU CONSEIL - 2017 Les activités du Conseil de la Compagnie durant l’année écoulée ont été les suivantes : 1/ Composition du Conseil 2017 : L’élection du nouveau conseil a eu lieu lors conseil du 22 février 2017 : Bernard CARAYON a été élu à l’unanimité au poste de 1er Vice Président, Fabrice MAZAUD a été élu à l’unanimité au poste de 2ème Vice Président Hélène BAUCHET a été élue à l’unanimité au poste de secrétaire générale Isabelle EMOND a été élue à l’unanimité au poste de trésorier. Patrick JEANDOT a été élu à l’unanimité des membres présents, Président d’Honneur de la Cie. Les nouveaux conseillers intègrent les différents [...]
Compte-rendu de l’AGO et de l’AGE du 18/01/2017
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Rapport financier et comptabilité 2014
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Intervention de P. JEANDOT à l’occasion de l’AGO du 8/11/2013
Introduction Bonjour et bienvenue à tous, Je vous remercie de votre présence, et je déclare ouverte l’assemblée générale de la Compagnie des experts architectes près la Cour d’appel de PARIS. Il a été professeur d’histoire de l’architecture à l’école des Beaux-Arts en 1968, puis à UP4 ; Il a été membre de l’académie d’architecture. Mais aussi ; Président d'honneur du Collège national des experts-architectes ; Président d'honneur du Collège international des experts-architectes ; Président du Collège des experts architectes internationaux ; Président de l'Union des compagnies d'experts près de la Cour d'appel de Paris et Vice-président de la Fédération des compagnies d'experts ; Président de l'Union franco-britannique des architectes ; Vice-président du Conseil national de l'Ordre des architectes ; Membre du Conseil d'administration de la [...]