PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2019 DU LUNDI 20 JANVIER 2020
Télécharger le rapport financier.
Télécharger la liste des votants à l’élection des conseillers et du président.
Télécharger le rapport d’activité.
A 18H00, la séance est ouverte par le Président en exercice, Jérôme de ROUVRAY.
SONT PRESENTS :
Présidents d’honneur : Jacques ROMAN et Patrick DEMANCHE.
Membres :
- AGLI, J_E ALONSO PEDRON, M. AUDBERT, B. BAUCHET, H. BAUCHET, E. De BENOIST, S. BERHAULT, R. BERNARD-SIMONET V. BERTAUD du CHAZAUD, , C. BESAGNI, J.F. BOCQUET, N. BONNAL, C. BOUGEARD, P. BOULET, A. BUGNIET-CURY, B. CARAYON, A. CHEMLAL, C. CORDIER, C. DAUDRÉ, JA DELAHAUT, O. DELAITTRE, M. DELAMOTTE, P. DEMANCHE, A. DOLLE, P. D’ORLYE, G. DUCROCQ, I. EMOND, F. ESSNER, JL. FLAMENT, Th. FLORENT, J. FORGEAS, F. GUIGNETRAND, R. GULLON, X. HUVELIN, L. IDOUX, J-J. JULIEN, B. JULLIEN, V. KONDRACKI, B. LACOUR-VEYRANNE, I. LAMBOLEY, E. LAMY, D. LAVOLÉ, E. LE CHEVALLIER, E. LEGLEYE, E. LEMOINE, M. LEVI, P. LHOMMEAU, L. LORIS, J-J. LYON-CAEN, J. MARTIN du BOSC, E. MASSON-LEMOINE, F. MAZAUD, C. MILEA, G. de MONTRICHARD, A. MUCKENHIRN, C. OUBRERIE, B. PASCAREL, T. PASCO, L. PERROUX, P. PRIMARD, D. RABIN, Ph. RIVOIRARD, P. ROMAGNE, J. ROMAN, J. de ROUVRAY, H. SANYAS, G. SCOPELITIS, C. SEURIN, P. SOUVENT, P. TANIER, E. TARDU-BOULFROY, S. THIENOT, B. TROCQUE, A. VALENTIN, Ch. VIELLESCAZES, Ch. VILLEVAUX, I. ZAMANSKI (77 présents soit 53 %).
Votes par correspondance :
J-P. BLANCARD de LERY, J-F. BOCQUET, P. BRAUD, F. CHIMBAULT, M. GENIN, P. JEANDOT, F. LONGUEPEE, J-X. LOURDEAU, L. LOYAU, F. OFFENSTEIN, C. POTET, P. REVERDY, G. SUBOVICI, (soit 13 = 12 %).
Vote par procuration :
- DALIX (représenté par I. EMOND)
ORDRE DU JOUR
1/ Ouverture de l’assemblée générale par le Président
2/ Renouvellement du conseil : présentation des candidats aux postes de président et de conseillers,
3/ Vote pour l’élection du président et des conseillers (puis collecte des bulletins & dépouillement),
4/ Rapport d’activité de la secrétaire générale, Hélène BAUCHET
5/ Rapport financier de la trésorière, Christine VILLEVAUX
6/ Vote sur le montant de la cotisation annuelle
7/ Rapport moral du président, Jérôme de ROUVRAY
8/ Proclamation des résultats pour l’élection du président et des conseillers
9/ Mot du nouveau président.
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
1 / Ouverture de l’assemblée générale par le Président,
Le Président Jérôme de ROUVRAY déclare ouverte l’assemblée générale ordinaire de la compagnie.
En hommage à Patrick LAMY décédé le 24/12/2019, une minute de silence est observée.
1.1 / vérification du quorum, par le secrétaire général,
Selon l’art. 20 des statuts, la quorum minimum à atteindre doit être le quart (25%) des membres inscrits à la Cie : soit 144 / 4 = 36.
Avec 77 présents, le quorum est atteint et dépassé (61 %).
2 / Renouvellement du Conseil – Présentation des candidats,
Comme chaque année le conseil est renouvelé du tiers de ses membres.
le président et un conseiller sont démissionnaires:
- Jérôme de ROUVRAY (après 5 ans comme président)
- Fabrice MAZAUD (après 5 ans comme conseiller)
4 conseillers sortants sont rééligibles :
- Christian BOUGEARD (après 3 ans comme conseiller)
- Christian DAUDRE (après 3 ans comme conseiller)
- Hélène SANYAS (après 3 ans comme conseiller)
- Elisabeth LEMOINE (après 1 an comme conseiller en remplacement de MEDER)
> Soit 6 postes à renouveler, le président et 5 conseillers
Suite à l’appel à candidatures lancé du 23 au 31 décembre 2019, auprès de tous les membres de la Cie.
Une candidature reçue au poste de président:
- Fabrice MAZAUD
Sept (7) candidatures reçues pour les 5 postes de conseillers (par ordre alphabétique):
- Claude BESAGNI
- Christian BOUGEARD, membre sortant rééligible,
- Olivier DELAITTRE, membre sortant rééligible,
- Elisabeth LEMOINE,
- Hélène SANYAS, membre sortant rééligible
- Bertrand PASCAREL
- Alain VALENTIN
3 / Vote pour l’élection des conseillers,
Organisation du scrutin :
- Le président en exercice est le président de séance,
- 2 assesseurs, non candidats procèdent au dépouillement.
Vote : les membres présents sont appelés un à un par ordre alphabétique pour le vote à bulletin secret soit 77 votants directement.
13 bulletins de vote ont été adressés par voie postale, soit 13 votes retenus.
A donné un pouvoir, le membre suivant :
DALIX.
4 / Rapport d’activité du conseil par la Secrétaire Générale Hélène BAUCHET,
La Secrétaire Générale donne lecture du rapport d’activités de l’année écoulée (document joint au présent procès-verbal).
5 / Rapport financier par la trésorière, Christine VILLEVAUX
La trésorière donne lecture du rapport financier de la Compagnie (document joint au présent procès-verbal).
6 / Rapport moral du Président
Le Président Jérôme de ROUVRAY prononce son allocution annuelle (document joint au présent procès-verbal).
7 / Proclamation des résultats pour l’élection des membres du conseil :
- 70 votants directement
- 1 votant par procuration
- 17 votants par correspondance
- soit 88 bulletins exprimés
Ont obtenu :
| 1/ Fabrice MAZAUD | 76 voix | Elu |
| 2/ Claude BESAGNI | 52 voix | Non élu |
| 3/ Christian BOUGEARD | 64 voix | Elu |
| 4/ Olivier DELAITTRE | 77 voix | Elu |
| 5/ Elisabeth LEMOINE | 55 voix | Elue |
| 6/ Bertrand PASCAREL | 55 voix | Elu |
| 7/ Hélène SANYAS | 67 voix | Elue |
| 8/ Alain VALENTIN | 42 voix | Non élu |
Fabrice MAZAUD est élu Président.
Cinq conseillers, BOUGEARD, Olivier DELAITTRE, Élisabeth LEMOINE, Bertrand PASCAREL, Hélène SANYAS sont élus pour une durée de 3 ans.
8 / Vote sur le Quitus des comptes de la Cie
Vote à main levée : Adopté à l’unanimité
9/ Vote sur montant de la cotisation 2020,
Proposition d’augmentation de la cotisation annuelle à :
- 250 € pour les membres actifs,
- 150 € pour les nouveaux membres,
- 50 € pour les membres honoraires,
- 50 € pour les membres correspondants.
Vote à main levée :
- Vote contre 0
- Abstention 0
- Votes pour 77
10 / Mot du nouveau Président
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.
°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°
Le Président La Secrétaire Générale
Jérôme DE ROUVRAY Hélène BAUCHET
Signature :
|
Fabrice MAZAUD Christian BOUGEARD |
|
Olivier DELAITTRE |
|
Elisabeth LEMOINE |
|
Bertrand PASCAREL |
|
Hélène SANYAS |
Procès-Verbal de l’AG du 21 novembre 2007
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU MERCREDI 21 NOVEMBRE 2007 A 18H00, la séance est ouverte par le Président en exercice Patrick DEMANCHE. . SONT PRESENTS : Présidents d’honneur : Michel AUSTRY, Jacques ROMAN. Membres : J. AUSTRY , F. BERRY, V. BERTAUD du CHAZAUD, J.-P. BLANCARD de LERY, J.F. BOCQUET, J.M. BOURGOUIN, A. BROCERO, A. BUGNIET-CURY, A.M. CABANNE, F.CALVET, B. CARAYON, G. CARGILL, P.CHARREYRON, D. CHINARDET, G. COLARD, P. DALIX, B. DECHIN, P. DEMANCHE, P. D'ORLYE, V. FILIPOWITZ, L.M. FLAMAND, B. FROUX, F. GUIGNETRAND, L. HESS, X. HUVELIN, Y.ISSERMANN, P. JEANDOT, V. KONSTANTINOVITCH, O. LAGNEAU, P. LAMY, R. LEGRAS, M. LENA, P. LEVERRIER, F. LONGUEPEE, J.X. LOURDEAU, B. MATHIEU, P. MERCIER, T. PASCO, Th. PIQUET-PROFILLET, L. PRIEUR, [...]
Rapport financier 2007/2008
COMPAGNIE DES EXPERTS ARCHITECTES PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS RAPPORT FINANCIER 2007– 2008 Tout d’abord, il faut indiquer le changement de banque, la compagnie a quitté LCL dont les interlocuteurs étaient très difficiles à joindre, pour ouvrir un compte courant et un compte épargne au CIC, rue de Pernety à Paris 14ème. Ceci fait apparaître à la ligne « divers » du tableau comptable des mouvements de fonds dont il ne faut pas tenir compte pour le bilan annuel. Au chapitre des recettes : COTISATIONS : Lors de cet exercice 2007/2008, nous étions 155 membres inscrits. L’un d’entre nous est décédé, Paul Mourier, un autre âgé de 83 ans, René Hurault, a demandé son congé de [...]
Rapport d’activité de l’année 2007/2008
RAPPORT D’ACTIVITE DE L’ANNEE 2007 / 2008 Mes Chères Consoeurs, Mes Chers Confrères, Les activités du Conseil de la Compagnie durant l’année écoulée ont été les suivantes : Réunions du Conseil Le Conseil et le bureau se sont réunis dix fois dans l’année. Les ateliers-débats Quatre ateliers-débats ont été organisés cette années : * Le 20 février 2008 : le premier atelier-débat avait pour thème « Le site INTERNET de la compagnie et l'utilisation du forum ». * Le deuxième atelier-débat s'est tenu le 26 mars 2008 avec pour thème « L'arbitrage et la médiation ». * Le troisième atelier-débat s'est tenu le 17 septembre 2008 avec pour thème « Note de synthèse et dires récapitulatifs ». [...]
Procès-Verbal de l’AG du 28 novembre 2006
A 19 H 00, la séance est ouverte par le Président en exercice, Patrick DEMANCHE. SONT PRESENTS : Président d’honneur : Jacques ROMAN. Membres : M. AUDBERT, J. AUSTRY , P. BALOSSO, J. BERAUD, F. BERRY, V. BERTAUD du CHAZAUD, J.-P. BLANCARD de LERY, J.M. BOURGOUIN, A. BROCERO, A. BUGNIET-CURY, A.M. CABANNE, F.CALVET, G. CARGILL, P.CASASSUS, P.CHARREYRON, G. COLARD, P. DALIX, L. DAUM, B. DECHIN, P. DEMANCHE, G. DUCROCQ, L.M.FLAMAND, J.FORGEAS, G. FRANCOIS, M. GENIN, F. GRENADE, L. HESS, X. HUVELIN, L. IDOUX, Y.ISSERMANN, P. JEANDOT, B. JULLIEN, V. KONSTANTINOVITCH, B.LACOUR-VEYRANNE, P. LAMY, J. LASRY, E. LEGLEYE, R. LEGRAS, P. LHOMMEAU, S. LEMESLIF, F. LONGUEPEE, J.X. LOURDEAU, B. MATHIEU, P. MERCIER, J.M. MONNIER, G. de MONTRICHARD, P. [...]
Rapport Financier 2005/2006
COMPAGNIE DES EXPERTS ARCHITECTES PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS RAPPORT FINANCIER 2005 – 2006 DEPENSES RECETTES COTISATIONS COTISATIONS UCECAP 1 600,00 C.E.A. 22 365,00 CFCECAP 30,00 FNCEJ 3 828,00 M.de l'Arch. 350,00 CNAEJJA 2 560,00 total 8 368,00 total 22 365,00 GESTION SUBVENTIONS Assurances 582,00 Abt Internet 1 189,00 Frais banque 20,00 Secrétariat 1 421,00 total 3 212,00 total 0,00 ACTIVITES ACTIVITES sortie BRUXELLES 4 704,00 sortie BRUXELLES 5 360,00 Cocktail A. Arch. 7 187,00 Cocktail Sénat 2 840,00 A.G. 24.11.05 1 522,00 Conf. MARTIN 960,00 Loc. Salles 1 050,00 Indemn.+trait 1 415,00 total 15 878,00 total 9 160,00 DIVERS DIVERS Site internet inst. 1 398,00 Solde divers 109,00 Divers 555,00 Sortie ROUEN 60,00 total 1 [...]
Procès-Verbal de l’AG du 24 novembre 2005
A 18 H 30, la séance est ouverte par le Président en exercice, Jacques ROMAN. SONT PRÉSENTS : Président : Jacques ROMAN Vice-Présidents : Jean-Marie BOURGOUIN, Robert LEGRAS Secrétaire Général : Alain VALENTIN Trésorier : Alain SAIGOT Les Conseillers : BLANCARD de LERY Jean-Pierre , BOURGOUIN Jean-Marie, JEANDOT Patrick, LOURDEAU Jean-Xavier, MERCIER Pierre, PIQUET-PROFILLET Thérèse, RONJAT Jean-François, TANIER Philippe Les membres de la Compagnie : AUDBERT Marc, AUSTRY Michel, BERAUD Jérôme, BERRY François, BLANCARD Jean-Charles, BOCQUET, Jean François BUGNIET-CURY Armance, CABANNE Alain-Michel, CARGILL Guy, CASASSUS Paul, DALIX Patrice, DAUM Laurent, DEMANCHE Patrick, DUCROCQ Georges, FLAMAND Louis-Marie, FORGEAS Jacques, FRANCOIS Gérard, FROUX Bernard, GUIGNETRAND François, GRAVE Robert, GRENADE François, HUVELIN Xavier, KONSTANTINOVITCH Vassal, AGNEAU Olivier, LAJEUNESSE Maurice, LAMY [...]
Rapport Financier 2004/2005
COMPAGNIE DES EXPERTS ARCHITECTES PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS RAPPORT FINANCIER 2004 – 2005 DEPENSES RECETTES COTISATIONS COTISATIONS UCECAP 855.00 C.E.A. 21 900.00 CFCECAP 30.00 FNCEJ 3 456.50 M.de l'Arch. 300.00 CNAEJJA 2 680.00 total 7 321.50 total 21 900.00 GESTION SUBVENTIONS Assurances 555.43 Abt Monit.REEF 638.25 Abt Internet 607.12 Frais banque 14.37 Secrétariat 3 500.75 total 5 315.92 total 0.00 ACTIVITES ACTIVITES sortie ROUEN 4 052.00 sortie ROUEN 3 480.00 Coktail A. Arch. 7 547.45 Coktail A. Arch. 2 880.00 A.G. 17.11.04 1 108.73 A.G. 0.00 Conf. MARTIN 518.64 Conf. MARTIN 1 260.00 Réunions conseils 1 440.46 total 14 667.28 total 7 620.00 DIVERS DIVERS Site internet 8 970.00 Cadeaux 651.00 total 9 621.00 TOTAL [...]
Rapport Financier 2003/2004
DEPENSES RECETTES COTISATIONS COTISATIONS UCECAP 855.00 C.E.A. 21 400 CFCECAP 30.00 FNCEJ 3 580.50 M.de l'Arch. 300.00 total 4 765.50 total 21 400 GESTION SUBVENTIONS Assurances 521.07 Loc.salle 0 Abt Monit.REEF 622.98 Abt wanadoo(FT) 618.41 Secretariat 4 343.42 total 6 105.88 total 776.20 RECEPTIONS RECEPTIONS sortie Vincennes 4 435.00 sortie Vincennes 3 965.00 Coktail A. Arch. 6 778.10 Coktail A. Arch. 2 520.00 A.G. 19.11.03 835.67 A.G. 0 Divers 759.91 total 12 808.68 total 6 485.00 DIVERS DIVERS Remboursement abonnt wanadoo F.T. 776,20 TOTAL DEPENSES : 23 680.06 € TOTAL RECETTES : 28 661.20 € RESULTAT DE L’EXERCICE, CREDITEUR DE : 4 981.14 Déficit Réceptions : 4 258.10 € Sortie : 470.00 € PLACEMENTS portefeuille 30.09.03 10 [...]
Procès-Verbal de l’AG du 19 novembre 2003
A 18 H 20, la séance est ouverte par le Président en exercice, Jacques ROMAN. SONT PRESENTS : Président d’Honneur : Michel AUSTRY Vice-Président d’Honneur : Serge DROPSY Président : Jacques ROMAN Vice-présidents : Jean-Marie BOURGOUIN , Patrick DEMANCHE Secrétaire Général : Alain VALENTIN Trésorier : Alain SAIGOT Etaient présents tous les autres membres à l'exception de : AUDBERT Marc, BALTZINGER Alain, BAREA Roland, BARTHE Daniel, BELTRAN Gilbert, BENICHOU Gilbert, BERAUD Jérôme, BEUGNET Michel, BIRNBAUM Claude, BLANCARD Jean-Charles, BONNAUD Pierre, BRAIDY Claude, CARACOSTAS Nicolas, CARRERE Jean-Baptiste, CATELLA Guy, CECCALDI Jean-Pierre, CHASSE Michel, CHEVENOT Paul-Louis, CHIMBAULT François, DAUM Laurent, DUCOLONER Pierre, DUCROCQ Georges, DUMONT Thierry, FABREGA Alain, FILIPOWICZ Victor, FRANCOIS Gérard, FROUX Bernard, GERIGNE Paul, GORSSE Pierre, GOSSIN [...]
Rapport d’activité 2002/2003
Je veux tout d’abord remercier nos 3 conseillers sortants et non rééligibles, à savoir Jean- Marie BOURGOUIN notre Vice-Président, Eric LEGLEYE et Henri SMOUTS, ainsi que le Conseiller sortant rééligible, notre Trésorier Alain SAIGOT dont la tache n’est pas toujours facile. Ils ont contribué pendant 6 ans au sein de notre Conseil, et par de nombreux contacts tant avec les magistrats qu’avec nos partenaires, à défendre notre activité expertale et à diffuser l’image de sérieux, de professionnalisme et de compétence de notre Compagnie et des membres qui la composent. Merci encore à tous et vous serez toujours les bienvenus aux futurs Conseils. Je vais maintenant développer les activités de la Compagnie pendant l’année écoulée, et pour l’année [...]